Ordre du jour


Budget 2024 (Préavis 18/2023)
Rapport de la Commission des finances


Urbanisme participatif et éphémère - Demande d’un crédit-cadre de CHF 100'000.- (Préavis 19/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Subvention d’utilité publique pour la réalisation d’une UAPE dans le plan de quartier de Champs d’Aullie (Préavis 20/2023, Annexe)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Réponse au postulat "Pour un accès piéton à l'ouest de la commune" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc


Interpellation "Le programme Prokilowatt : un outil pour financer nos mesures d'efficience énergétique" (Interpellation)


Interpellation "Amélioration du Matériel Audio pour les Séances du Conseil Communal" (Interpellation)


Interpellation "Proposition d'améliorations pour la gestion des déchets et les horaires d'ouverture de la déchèterie Manloud" (Interpellation)


Procès-verbal
Annexes:

Ordre du jour


Adhésion à l'entente intercommunale de la Communauté touristique de la région lausannoise (Préavis 14/2023 / Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Règlement de police (Préavis 15/2023 / Nouveau règlement / Ancien règlement / Comparatif 1 / Comparatif 2 / Règlement type du canton / Loi sur les amendes d'ordre communales)
Rapport de la Commission adhoc


Règlement sur les horaires d'ouverture des magasins (Préavis 16/2023 / Règlement type du canton / Règlement / Comparatif)
Rapport de la Commission adhoc


Collège de Champs d'Aullie - Demande de crédit d'étude (Préavis 17/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Réponse à l'interpellation "Adaptation des arrêts de bus conformément à la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées" (Interpellation)


Réponse à l'interpellation "Pour que les zones 30 soient vraiment des zones à 30 km/h !" (Interpellation)


Réponse à l'interpellation "Pollution détectée dans le ruisseau de la Croix. Qu'en est-il de l'information à la population montaine ? " (Interpellation)


Réponse à l'interpellation "Un pas vers le confort et l'accessibilité" (Interpellation)


Procès-verbal

Ordre du jour


Arrêté d'imposition 2024 (Préavis 12/2023 / Annexe)
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de minorité de la Commission des finances


Construction de collecteurs EU/EC 2023-2024 (Préavis 13/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Réponse au postulat "Face aux nouvelles problématiques parmi les enfants, élargir les préventions dans le cadre scolaire" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc


Réponse au postulat "MontCoeur pour une meilleure sensibilisation aux gestes de réanimation et une formation à l’échelle communale" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc


Réponse à l'interpellation "Étudier local" (Interpellation)


Réponse à l'interpellation "Adaptation des arrêts de bus conformément à la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées" (Interpellation)


Commission consultative d'urbanisme (Rapport d'activité 2022-2023)


Pour que les zones 30 soient vraiment des zones à 30 km/h (Interpellation)


Pollution détectée dans le ruisseau de la Croix. Qu'en est-il de l'information à la population montaine? (Interpellation)


Projet de réaffectation du collège des Planches (Interpellation)


Communications de la Municipalité (pdf)


Procès-verbal
Annexes:
Lettre de démission Christophe Corbaz
Lettre de démission Bertrand Martinelli
Lettre de démission Tomas Lopez Redondo
Lettre de démission Yvan Giroud
Liste des votes à l'appel nominal pour le préavis n° 12/2023
 

Ordre du jour


Gestion 2022 (Préavis 09/2023)
Rapport de la Commission de gestion 
Réponse (Annexe 1 / Annexe 2) de la Municipalité


Comptes 2022 (Préavis 10/2023 / Annexe)
Rapport de la Commission des finances
Réponse de la Municipalité


Cautionnement pour l'obtention d'un emprunt bancaire en faveur du Tennis Club Le Châtaignier (Préavis 11/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Étudier local (Interpellation)


Adaptation des arrêts de bus conformément à la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées (Interpellation)


Procès-verbal
Annexes:
Discours de la présidente du Conseil communal
Informations Ukraine
Démission de M. Thibault Leuthold
Courrier du Comité d'initiative "Sauvons le Vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont!" à la présidence du Conseil communal
Courrier de Swiss Opportunity Real Estate à la présidence du Conseil communal
Courrier du président du Conseil communal à Swiss Opportunity Real Estate
Cautionnement Tennis Club
 

Ordre du jour


Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes au RI, les étudiant.e.s et apprenti.e.s au Mont-sur-Lausanne (Préavis 05/2023)
Rapport de minorité de la Commission des finances
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Rénovation du Cenre sportif du Mottier - bâtiment E (piscine) et bâtiment F (salle de gymnatique) - Dépassement du coût final du crédit de construction dans le cadre des préavis n° 01/2016 et n° 11/2017. Demande de crédit complémentaire de CHF 924'591.95 TTC (Préavis 06/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Renouvellement des réseaux informatiques communaux. Demande de crédit de CHF 75'000.- TTC (Préavis 07/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Demande de création d'un poste pour le Service de l'urbanisme (0.6 EPT) (Préavis 08/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Réponse au postulat "Pour une politique communale proactive en termes de matériaux de construction durables" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc


Préservation du patrimoine communal (Postulat)
Rapport de la Commission adhoc


Pour la promotion de la Fête des voisins au Mont (Interpellation)
Réponse de la Municipalité


Réseaux de distribution de chaleur dans les zones industrielles et d'activités (Interpellation)


À l’occasion de la journée internationale du 17 mai contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie (Interpellation)


Communications de la Municipalité (pdf)


Procès-verbal
Annexes:
Présentation interpellations 15 Min en TP à la gare et Infrastructures BHNS
Présentation interpellation Politique de logements seniors dans les nouveaux quartiers du SAF

Ordre du jour


Secteur à bâtir de Champs d'Aullie - Réalisation des travaux collectifs - Demande d'un crédit de construction de CHF 1'420'000.- (Préavis 03/2023 / Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Acquisition de la parcelle n° 3618 et attribution d'un mandat d'accompagnement externe - Demande d'un crédit de CHF 7'350'000.- (Préavis 04/2023 / Annexe 1 / Annexe 2)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Réponse au postulat "Les sociétés locales montaines: une transparence nécessaire" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc


Réponse au postulat "Données communales et piratage informatique" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc


Pour la promotion de la Fête des voisins au Mont (Postulat)


Pour l'élaboration d'un règlement communal sur les conditions d'occupation des logements d'utilité publique (LUP) (Motion)


Politique de logements séniors dans les nouveaux quartiers du SAF (Interpellation)


15mins en transports publics à la Gare (Interpellation)


Communications de la Municipalité (pdf)


Procès-verbal

Ordre du jour


Crédit-cadre pour le suivi de la mise en oeuvre des secteurs à bâtir du Syndicat des améliorations foncières - Demande d'un crédit-cadre de CHF 350'000.- (Préavis 01/2023 / Annexe)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Rénovation du puits de chute et travaux de collecteurs - Chemin du Rionzi - Crédit demandé: CHF 560'000.- HT (Préavis 02/2023 / Annexe 1 / Annexe 2)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc


Un service de cohésion sociale pour notre commmune (Interpellation)


Bus à Haut Niveau de Service Lausanne-Bellevaux - Le Mont restera-t-il au bord de la route? (Interpellation)


De la parole aux actes, une commune labélisée citée de l’énergie, doit s’activer pour placer des panneaux solaires sur ses bâtiments (Postulat)


Communications de la Municipalité (pdf)


Procès-verbal

ADMINISTRATION COMMUNALE

Rte de Lausanne 16
1052 Le Mont-sur-Lausanne

Tél: 021 651 91 91