Ordre du jour 


Rapport de gestion 2021 (Préavis 08/2022)
Rapport de la Commission de gestion 
Réponse de la Municipalité 


Comptes 2021 (Préavis 09/2022  / Commentaires complémentaires)
Rapport de la Commission des finances


Levée des oppositions concernant la mise à l'enquête des décisions d'allègement prévues dans le cadre de l'assainissement du bruit des routes cantonales et communales  (Préavis 10/2022  /  Annexe 1  /  Annexe 2  /  Annexe 3  /  Annexe 4  /  Annexe 5)
Rapport de la Commission adhoc


Adoption du règlement sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale (Préavis 11/2022  /  Règlement)
Rapport de la Commission adhoc


Révision du règlement du Conseil communal (Préavis 12/2022)
Rapport de la Commission ad hoc


Pour la création d'un fonds citoyen (Postulat)


Procès-verbal

Ordre du jour 


Agrandissement du Collège des Martines. Demande de crédit de construction de CHF 8'000'000.- TTC  (Préavis 06/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Nouvel établissement scolaire primaire de Champs d'Aullie. Demande de crédit de CHF 400'000 TTC pour un concours d'architecture (Préavis 07/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes au RI, les étudiant.e.s et apprenti.e.s au Mont -sur-Lausanne (Postulat)
Rapport de la Commission adhoc


Proposition d'augmenter les indemnités de la Secrétaire du Conseil communal et de l'Huissier.ère (Motion)


Les sociétés locales montaines: une transparence nécessaire (Postulat)


Face aux nouvelles problématiques parmi les enfants, élargir les préventions dans le cadre scolaire (Postulat)


Pour une politique communale proactive en termes de matériaux de construction durables (Postulat)


Communications de la Municipalité (pdf)


Problématique d'agenda (Interpellation)


Procès-verbal

Ordre du jour 


Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de la police des constructions  (Préavis 03/2022 / Règlement / Exemples taxation / Tableau miroir / Tableau synthèse comparatif)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Cantine du Châtaignier
Demande de crédit de construction de CHF 550'000.-  (Préavis 04/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026 (Préavis 05/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Constitution d'un fonds solidaire pour l'Ukraine (Motion)


A quoi sert-il de voter des plans de quartier s'ils ne sont jamais respectés ? (Postulat)


Quelle politique avec les associations locales? (Interpellation)
Réponse de la Municipalité


Les panneaux d'affichage publics: les oubliés de la commune (Interpellation)


Communications de la Municipalité (pdf)


Procès-verbal - Présentation Postulat Plans de quartier

Ordre du jour 


Plafond d'endettement pour la législature 2021 - 2026 (Préavis 01/2022 & Annexes)
Rapport de minorité de la Commission des finances
Rapport de majorité de la Commission des finances


Politique foncière communale (Préavis 02/2022)
Rapport de minorité de la Commission adhoc
Rapport de majorité de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Registre des intérêt
Rapport de la Commission adhoc


Pour une politique environnementale plus cohérente et permettant de soulager les finances communales (Postulat)


MonTarbres, plantation de 5000 arbres ou mètres de haies (Postulat)


Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes au RI, les étudiant.e.s et apprenti.e.s domicilié.e.s au Mont-sur-Lausanne (Postulat)


Opportunité de promotion ou de mise en place d'installations chaleur-force (Postulat)


Quelle politique avec les associations communales ? (Interpellation)


Communications de la Municipalité (pdf)


Procès-verbal - Présentation Plafond d'endettement - Présentation Postulat MonTarbres

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1052 Le Mont-sur-Lausanne

Tél: 021 651 91 91