Ordre du jour

Gestion 2024 (Préavis 07/2025)
Rapport de la Commission de gestion

Comptes 2024 (Préavis 08/2025, Annexe)
Rapport de la Commission des finances

Réponse à la motion du Bureau "Proposition de doter le secrétariat du Conseil communal d'un.e assistant.e/remplaçant.e de la secrétaire et de l'huissière" (Préavis 09/2025)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Composition et indémnités de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2026-2031 (Préavis 10/2025)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Nouvel établissement scolaire primaire de Champs d'Aullie - Demande de crédit d'ouvrage de CHF 45'000'000.- TTC (Préavis 11/2025, Annexes)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Mise en oeuvre de l'initiative Valleyre - Établissement d'un nouveau plan d'affectation (PA) - Demande d'un crédit d'étude de CHF 200'000.- TTC (Préavis 12/2025)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Réponse au postulat "Pour la création d'un fonds citoyen" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Réponse à l'interpellation Barry Lopez (BL) "Le Mont, le centre de la durabilité"  (Interpellation, Réponse)

Réponse à l'interpellation Brigitte Besson (BB) "Le Mont et ses antennes 5G" (Interpellation, Réponse)

Réponse à l'interpellation Kate Frey (KF) "Politique foncière et stratégie d’acquisition immobilière" (Interpellation, Réponse)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal

Ordre du jour

Auberge Communale - assainissement énergétique - demande de crédit d'étude  (Préavis 05/2025)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Réponse à la motion déposée le 19 février 2024 par Véronique Blanc et Daniela Roux : Règlement communal des subventions aux parents plaçant leurs enfants dans les structures de garderie privée (Préavis 06/2025, Règlement, Annexes)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Zone 30 Martines - échec programmé (Postulat)

Un réseau d'accueil de jour indépendant au service exclusif des familles montaines (Postulat)

Le Mont, le centre de la durabilité (Interpellation)

Quid de la sécurité ? (Interpellation)

Le Mont et ses antennes 5G (Interpellation)

Politique foncière et stratégie d'acquisition immobilière (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal

Annexes :

Courrier AEM (Association En Martines)
Courrier Société de pétanque du Mont-sur-Lausanne
Démission de Christophe Blanc de la Commission des pétitions
Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Barry Lopez (AM) "Quid de la sécurité"
Rapport du groupe du travail chargé d'étudier l'Avant-projet de révision de la Loi sur les communes
 

Ordre du jour

Installation de deux barrières sur le site du Châtaignier - Crédit demandé : CHF 65'000.- TTC  (Préavis 03/2025)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Plan d’affectation La Paix du Soir - Constitution d’une servitude de passage pour mobilité active (Préavis 04/2025, Annexes)
Rapport de la Commission adhoc

Demande d'une réflexion sur la réorganisation du jardin du souvenir et la création d'un arbre à âmes du cimetière du Mont (Postulat)

Un trottoir pour Manloud (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal

Communication de Mme Laurence Muller Achtari, syndique

Ordre du jour

Ancien collège du Grand-Mont - Rénovation appartement - demande de crédit d'ouvrage de CHF 130'000.- TTC (Préavis 01/2025)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Réponse à la motion "Pour l'élaboration d'un règlement communal sur les conditions d'occupation des logements d'utilité publique (LUP)" (Préavis 02/2025, Règlement, Annexe)
Rapport de la Commission adhoc

Réponse à l'interpellation Yann Muller (AM) "Frais juridiques relatifs au quartier de la Valleyre" (Réponse)

Réponse à l'interpellation Brigitte Besson (MC) "Une transparence totale sur les coûts directs et indirects de l'ensemble des plans de quartier du SAF" (Réponse)

Proposition de dotation et de traitement du personnel du Conseil communal (Motion)

Critères d’attribution des logements communaux en location (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal