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Plans d'affectation
Les plans fixant la limite des constructions peuvent être consultés au service technique.
N°
Plan d'affectation
Légalisation
Plan 1
Plan 2
Règlement
1
Les Côtes de la Grangette
22.05.2008
2
Le Rionzi
13.02.2008
5
La Pliauliausaz
01.11.2019
6
La Grange de Montricher
01.11.2019
7
La Croix
01.11.2019
8
Champs d'Aullie
01.11.2019
9
Champs-Meunier
05.04.2011
10
Pré Marin
12.02.1993
11
Les Echelettes
01.11.2019
12
Au Ferrajoz
17.03.1998
13
Côte-à-la-Gruz
01.11.2019
14
Etavez-Devant
01.11.2019
17
Valleyre
01.11.2019
18
Montenailles
01.11.2019
19
Champ des Merles
15.12.1989
20
Les Morettes
12.06.2012
22
Au Grand-Mont
08.09.1972
23
La Clochatte
25.05.1973
24
Le Petit-Mont
15.08.1979
25
En Barze
15.01.1986
26
En Crétalaison
25.06.1986
27
Les Piécettes
25.06.1986
28
Les Martines
04.05.1994
29
Zone Hameaux I La Naz
09.08.1995
30
Zone Hameaux II Budron
09.08.1995
31
Zone Hameaux III Les Meules
09.08.1995
32
Zone Hameaux IV Les Planches
09.08.1995
33
Zone Hameaux V Penau
09.08.1995
34
Le Battoir - En Coppoz art. 56
21.01.1997
35
Sous-la-Culiaironne
13.12.2000
36
En Barze addenda
05.09.2001
37
La Grangette
10.03.2003
38
La Paix du Soir
23.02.2005
39
Manloud
04.04.2006
40
Le Bugnon
26.05.2009
41
La Clochatte
30.10.2019
42
La Croix Nord
01.11.2019
43
Pernessy
01.11.2019
101
Plan directeur des affectations
12.05.1989
103
Pan directeur des sites
12.05.1989
104
Réseau piétons
28.05.1997
105
Plan directeur localisé (PDL)
25.03.2015
201
Plan général d'affectation (PGA)
06.08.1993
202
Attribution degrés sensibilité (DS),
Attribution des façades (F)
06.08.1993
203
Modification parcelle 1012
04.05.1994
204
Modification parcelle 1021
04.05.1994
205
Modification parcelles 513, 530, 531, 534
04.05.1994
206
Modification parcelle 1100
21.01.1997
401
Secteur protection des eaux Praz Longet
26.04.1995
402
Secteur de protection des eaux Montenailles
26.04.1995
403
Secteur de protection des eaux Buchilles
26.04.1995
404
Secteur protection des eaux Chalet aux Boeufs
16.11.1998
405
Secteur protection des eaux Chalet aux Bœufs d'En Bas
16.11.1998
406
Secteur protection des eaux Praz Fichet
16.11.1998
502
N° 294 - Centre de la Lanterne
10.05.1995
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