Ordre du jour


Programme de législature 2016-2021


Budget 2017 (Préavis 15/2016 - présentation PPT)
Rapport de la Commission des finances  


Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021 (Préavis 16/2016)
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de minorité de la Commission des finances


Place de sport du Châtaignier - Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport
Demande de crédit d'étude de CHF 90'000.--
 (Préavis 17/2016)
Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission des finances


Procès-verbal

Ordre du jour


Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi
Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
(Préavis 14/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances  


Procès-verbal

 

 

Ordre du jour


Arrêté d'imposition 2017 (Préavis 08/2016)
Rapport de la Commission des finances


Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum (Préavis 09/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Acquisition et aliénation d'immeuble et de droits réels immobiliers (Préavis 10/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Demande d'autorisation générale de plaider (Préavis 11/2016)
Rapport de la Commission adhoc


Révision du Règlement du personnel communal (Préavis 12/2016 - Règlement)
Rapport de la Commission adhoc


Nouvelle concession pour la distribution de l'eau (Préavis 13/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Procès-verbal 

 

 

Ordre du jour


Rapport de gestion 2015 (Préavis 03/2016)
Rapport de la Commission de gestion
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion


Comptes de l'exercice 2015 (Préavis 04/2016)
Rapport de la Commission des finances


Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne
Demande de crédit de CHF 95'000.-- 
(Préavis 06/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Demande de crédit de CHF 58'220.-- 
(Préavis 07/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Bilan de législature 2011-2016


Procès-verbal 

 

 

Ordre du jour


Rénovation du Centre sportif du Mottier et salle de gymnastique.
Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.--
(Préavis 01/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Collecteur Rionzi/Maillefer
Demande de crédit de CHF 1'290'000.--
 (Préavis 02/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Modification du Règlement du Conseil communal (Préavis 05/2016)
Rapport de la Commission adhoc


Motion André Müller - Route de Manloud
Rapport de la Commission adhoc


Procès-verbal 
(Annexe: Plan directeur du site du Châtaignier)

ADMINISTRATION COMMUNALE

Rte de Lausanne 16
1052 Le Mont-sur-Lausanne

Tél: 021 651 91 91