Ordre du jour


Budget 2015 (Préavis 12/2014)
Rapport de la Commission des finances
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances


Champs-Meunier - Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existant
Demande de crédit de CHF 1'190'000.--
 (Préavis 13/2014)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Procès-verbal

 

 

Ordre du jour


Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne
Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur-s enfant-s dans une structure d'accueil préscolaire privée
(Préavis 09/2014)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne
Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc 
(Préavis 10/2014)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne
Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
(Préavis 11/2014)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Procès-verbal

 

 

Ordre du jour


Arrêté d'imposition pour l'année 2015 (Préavis 07/2014)
Rapport de la Commission des finances


Plan directeur localisé Coppoz / Praz-Prévôt (Préavis 08/2014)
Rapport de la Commission adhoc


Procès-verbal

 

 

Ordre du jour


Rapport de gestion 2013 (Préavis 04/2014)
Rapport de la Commission de gestion
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion


Comptes de l'exercice 2013 (Préavis 05/2014)
Rapport de la Commission des finances
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances


Plan de quartier Montenailles (Préavis 06/2014)
Rapport de la Commission adhoc


Procès-verbal

 

 

Ordre du jour


Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne
Nouveau règlement et projet de mise en oeuvre
 (Préavis 01/2014)
Annexe: Règlement sur les transports scolaires
Rapport de la Commission adhoc


Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire (Préavis 02/2014)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport minoritaire de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Liaison entre les bâtiments de Crétalaison et du Mottier par fibre optique
Demande de crédit de CHF 99'540.-- 
(Préavis 03/2014)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances


Procès-verbal

 

 

Ordre du jour


Rapport de la Municipalité sur le postulat Marc Maillard et consorts à propos de l'accueil préscolaire
Rapport de la Commission adhoc


Rapport de la Municipalité sur le postulat Christophe Blanc à propos des feux au carrefour de la Blécherette
Rapport de la Commission adhoc


Procès-verbal

 

 

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